Mentions légales

Le Cabinet de Littérature
Micro-entreprise


SIREN :
102 200 946
SIRET : 102 200 946 00014
Numéro d’inscription au RNE : 102 200 946
Code APE : 8559B (Autres enseignements)


Activité principale :

Enseignement privé de littérature française à destination de particuliers, sous forme de cours en ligne, visioconférences et contenus pédagogiques numériques payants.


Adresse de l’entreprise

6 place du Président Thomas Woodrow Wilson
31000 Toulouse
France


Adresse e-mail administrative

Nom du propriétaire

Gaël FOURES


Numéro d’inscription au RNE

102 200 946


Forme juridique

Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Pas de capital social


Identité de l’hébergeur du site

Squarespace Ireland Limited

Adresse de l’hébergeur du site

Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8, D08 N12C
Ireland


Mention relative à la propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments de présentation, documents, visuels, logos, graphismes et ressources pédagogiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de Le Cabinet de Littérature. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.


Clause de non-responsabilité

Le Cabinet de Littérature s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Il ne peut toutefois garantir l’absence d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité. Les informations présentées le sont à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Le Cabinet de Littérature ne pourra être tenu responsable des conséquences liées à l’utilisation du site ou des informations qui y figurent.


Traitement des données personnelles (Règlement général sur la protection des données) et politique relative aux cookies

Les données personnelles éventuellement transmises via le formulaire de contact ou par courrier électronique sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes adressées au Cabinet de Littérature et pour assurer le suivi des échanges. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et, le cas échéant, de limitation du traitement de vos données. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : lecabinetdelitterature@outlook.fr.
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. En l’absence de mesure d’audience ou de cookies publicitaires, aucun dépôt de cookie non nécessaire n’est effectué sans votre action. Si des outils de mesure d’audience ou des services tiers sont ajoutés ultérieurement, cette politique devra être complétée en conséquence.